-
Accueil
-
Notification de droits de propriété intellectuelle
Notification de droits de propriété intellectuelle
Romwe respecte la propriété intellectuelle des autres. Si vous croyez que votre travail a été copié d'une manière qui constitue une violation de marque ou du droit d'auteur, soumettez votre plainte à
copyright@romwe.com. Nous répondrons rapidement à toutes situations concernant tout différend de propriété intellectuelle.
Pour toute plainte de droit d'auteur ou de marque déposée, veuillez nous fournir les informations suivantes :
- Une description des droits de propriété intellectuelle dont vous prétendez avoir été violé ;
- Une description ou un lien du produit que vous revendiquez être votre propriété ;
- Votre adresse, votre numéro de téléphone et votre adresse e-mail ;
- Une déclaration, faite sous peine de parjure, que les informations ci-dessus sont exactes et que vous êtes le titulaire du droit de propriété intellectuelle ou autorisé à agir au nom du titulaire du droit d'auteur.
Remarque : Cette procédure consiste exclusivement à notifier Romwe que votre matériel protégé par le droit d'auteur a été violé.
Droit D'auteur
Tous les contenus inclus ou mis à disposition via le site Romwe ou l'application mobile ou le service, tels que le texte, les graphiques, les logos, les icônes de boutons, les images, les clips audio, les téléchargements numériques, les compilations de données et les logiciels sont la propriété de Romwe et sont protégés par les lois internationales sur le droit d'auteur.
Marques Déposées
Romwe est le propriétaire de la marque "Romwe" enregistrée dans de nombreux pays. Les marques commerciales et les vêtements de Romwe ne peuvent pas être utilisées en combinaison de tout autre produit ou service qui n'est pas Romwe. Ceci afin de ne pas susciter de la confusion chez les clients mais aussi dans le cadre de toute manière qui pourrait dénigrer ou discréditer Romwe.
